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Peut il y avoir 2 stages obligatoires pour 2 infraction de 4 points ?

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  • khaur #1 04-05-2011 18:57:46

    Bonjour,

    J'ai commis 2 infractions dans une courte durée. J'ai en effet grillé 2 fois 2 feux rouges ! Cette infraction entrainant un retrait de 4 points sur le permis ET un stage obligatoire (j'ai déja reçu la lettre pour la première infraction, mais pas encore effectuer le premier stage).
    Mes questions sont les suivantes:
    - Vais-je reçevoir une seconde lettre m'obligeant à effectuer un autre stage ? Ne puis-je pas cumuler les 2 stages en 1 seul ?
    - Suis-je obligé de faire ce stage/ces stages ? Une perte de 8 points ne me dérange pas.

    Merci d'avance !!

    0
  • idiot gene #2 04-05-2011 19:04:34

    bonjour,
    vous pouvez faire autant de stage que vous voulez, mais un seul par an sera créditeur de 4 points.

    0
  • plusquecoupable #3 04-05-2011 19:37:11
    Citation de khaur
    Bonjour,

    J'ai commis 2 infractions dans une courte durée. J'ai en effet grillé 2 fois 2 feux rouges ! Cette infraction entrainant un retrait de 4 points sur le permis ET un stage obligatoire (j'ai déja reçu la lettre pour la première infraction, mais pas encore effectuer le premier stage).
    Mes questions sont les suivantes:
    - Vais-je reçevoir une seconde lettre m'obligeant à effectuer un autre stage ? Ne puis-je pas cumuler les 2 stages en 1 seul ?
    - Suis-je obligé de faire ce stage/ces stages ? Une perte de 8 points ne me dérange pas.

    Merci d'avance !!

    bonjour.
    stage obligatoire?
    quand avez vous eu votre permis?

    0
  • loldge #4 04-05-2011 20:41:23

    bonsoir , les stages ne sont pas obligatoire ! sauf si vous voulez sauver votre permis ...slt.

    0
  • plusquecoupable #5 04-05-2011 20:53:16
    Citation de loldge
    bonsoir , les stages ne sont pas obligatoire ! sauf si vous voulez sauver votre permis ...slt.

    bonsoir.

    sauf dans le cas d'un probatoire perdant plus de 3 points d'un coup. icon_confused
    d'où ma question.

    0
  • loldge #6 04-05-2011 21:00:19
    Citation de plusquecoupable

    Citation de loldge
    bonsoir , les stages ne sont pas obligatoire ! sauf si vous voulez sauver votre permis ...slt.

    bonsoir.

    sauf dans le cas d'un probatoire perdant plus de 3 points d'un coup. icon_confused
    d'où ma question.

    bonsoir ; ah bon ! comment peut on vous obliger si vous n'avez pas les moyen de payer ! a ma connaissance ,le stage n'est pas gratuit ! slt.

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  • plusquecoupable #7 04-05-2011 21:04:25

    bonsoir.

    https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/points-dossier-perte-et-recuperation/172949.html
    dont:

    "Le stage obligatoire pour les titulaires du permis probatoire qui ont commis une infraction entraînant la perte d’au moins 3 points permet de récupérer ces points, ou 4 maxi selon l’infraction commise, ainsi que le remboursement de l’amende payée. Ce stage obligatoire doit être suivi dans les 4 mois après la notification adressée en LR/AR de la part du SNPC, à défaut, une contravention de la classe 4, amende et suspension, est prévue"

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  • lavigie #8 04-05-2011 21:25:26

    Bonjour
    Code de la  Route , extrait :
    Article R223-4
    I.-Lorsque le conducteur titulaire du permis de conduire a commis, pendant le délai probatoire défini à l'article L. 223-1, une infraction ayant donné lieu au retrait d'au moins trois points, la notification du retrait de points lui est adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Cette lettre l'informe de l'obligation de se soumettre à la formation spécifique mentionnée au troisième alinéa de l'article L. 223-6 dans un délai de quatre mois.


    II.-Le fait de ne pas se soumettre à la formation spécifique mentionnée au I dans le délai de quatre mois est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.


    III.-Toute personne coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.

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  • loldge #9 04-05-2011 21:33:24

    re , mea culpa je n'étais pas au courant de ces obligation ! merci de nous tenir informé  ,car il parait que nul ne doit ignorer la loi  ... j'aimerai bien savoir si un jour les FDO qui constatent une infraction ne seront pas obligé de sodo...... le contravenant  sur le champs ! slt.

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