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pv mal rempli absence de numero d'imatriculation et marque du vehicule

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  • umut #1 11-09-2008 05:37:42

    bonjour il y a quelque moi j'ai eu une amande de 90 dans ma boite o lettre pour sens interdit  en moto.effectivement je me rappel de se sens interdit ou un homme ma interpeller et ma fais la remarque je suis parti sen men soucier donc j'ai recu cette amande  de la police municipal de mon village donc qui ne m'avais pa vu se jour la de + de sa sur l'amande il y a pas de numero d'immatriculation ni de marque c vrai ke sur une moto cross  une plaque d'immatriculation est difficile a trouver  donc j'ai contester cet amande  el ma eter majoré a se jour jusqu'a 385€ la contestation na servi a rien de + de sa se policier est parti en depression 1 semaine apres sela.j'avai eu quelque soucis deja avec lui auparavant(il avait porter plainte contre moi  pour insulte enfin bref)que puis je faire suis je vremen oblijé de payer j'ai til une chance de men sortir ?? voila dsl pour les faute d'hortographe et merci pour vos reponse ++

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  • poree jean-claude #2 11-09-2008 07:52:20
    Citation de umut
    Bonjour,

    Il y a quelque mois, j'ai eu une amende de 90 € dans ma boîte aux lettres pour un sens interdit en moto.
    Effectivement, je me rappelle de ce sens interdit où un homme m'a interpellé et m'en a fait la remarque. Je suis parti sans m'en soucier. Donc, j'ai reçu cette amende de la police municipale de mon village qui ne m'avait pas vu ce jour là. En plus de ça, sur l'amende il n'y a pas de numéro d'immatriculation ni de marque, c'est vrai que sur une moto-cross, une plaque d'immatriculation est difficile à trouver. Donc j'ai contesté cette amende. Elle m'a été majorée à ce jour jusqu'à 385 €. La contestation n'a servi à rien. En plus de ça, ce policier est parti en dépression 1 semaine apres cela. J'avais eu quelques soucis déjà avec lui auparavant (il avait porté plainte contre moi pour insultes, enfin, bref ! ) Que puis-je faire ? Suis-je vraiment obligé de payer ? Ai-je une chance de m'en sortir ? Voilà. Désolé pour les fautes d'hortographe et merci pour vos réponses.

    Bonjour,

    Et bien, apparamment le monsieur qui vous a interpellé était un policier et que ce policier soit de service ou non au moment de votre infraction ne change rien, il est assermenté et aller contre ses déclarations me parraît risqué.

    Le sens interdit est sanctionné par une amende de 4e classe soit, effectivement, 90 € seulement en amende minorée (délai de 15 jours à compter de la réception du PV reçu dans votre boîte aux lettres) puis passe à 135 € jusqu'au 45e jour et, à compter du 46e jour, c'est 375 € (et non 385 € comme vous nous l'indiquez, sauf si des frais s'ajoutent, mais lesquels ? ).

    Vous dîtes avoir contesté, certes, mais l'avez-vous fait en LR/AR, adressée à l'OMP, dans les délais et formes prescrits ? Si oui, quelle fut sa réponse ? Avez-vous demandé expressément à être entendu par le juge ?

    Oui, vous êtes vraiment obligé de payer et vite si vous ne voulez pas que le Trésor Public ne soit chargé du dossier de ce PV avec mise en recouvrement, puis saisie directe sur compte bancaire. Les 375 € seront alors majorés des frais de recouvrement et votre banque vous ajoutera les frais de prélèvements directs. La note finale risque d'être plus salée et sera à comparer aux 90 € de départ.

    Pour votre moto-cross, je pense que vous devez être titulaire du permis A ou A1 ? Si oui, ce seront 4 points du permis qui vont ensuite vous être retirés.

    Cordialement.

    PS : pour les fautes d'orthographe ce n'est pas très grave, on voit pire. J'ai bien saisi le sens de votre message et c'est ça le plus important.

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  • CamilleA #3 11-09-2008 10:31:13

    Bonjour,

    Citation de umut
    bonjour il y a quelque moi j'ai eu une amande de 90 dans ma boite o lettre pour sens interdit  en moto.effectivement je me rappel de se sens interdit ou un homme ma interpeller et ma fais la remarque je suis parti sen men soucier donc j'ai recu cette amande  de la police municipal de mon village donc qui ne m'avais pa vu se jour la de + de sa sur l'amande il y a pas de numero d'immatriculation ni de marque c vrai ke sur une moto cross  une plaque d'immatriculation est difficile a trouver  donc j'ai contester cet amande
    (...)
    J'avais eu quelques soucis déjà avec lui auparavant (il avait porté plainte contre moi pour insultes, enfin, bref ! )

    Mais, c'est bien un policier, non ? Et il fait bien partie de la police municipale ?

    Citation de umut
    En plus de ça, ce policier est parti en dépression 1 semaine apres cela. J'avais eu quelques soucis déjà avec lui auparavant (il avait porté plainte contre moi pour insultes, enfin, bref ! )

    Et il vous a parfaitement identifié au moment de l'infraction, non ? Ben alors... ce n'est pas un véhicule qu'on verbalise, c'est le bonhomme qui était au volant ou au guidon.

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  • umut #4 11-09-2008 17:58:06

    Alors je crois bien que vous n'avez pas très bien compris le début de cette histoire : la personne qui m'a vu emprunter le sens interdit est un homme quelconque qui rentrait chez lui mais qui travaille à la mairie, d'où il connait bien l'officier municipal.Et c'est 3 jours apres cette rencontre avec ce fameux monsieur que je recoit une amende chez moi, dans ma boite aux lettres avec une date et heure inventé par l'officier, sans numero d'immatriculation, ni de marque de véhicule, et signé par cette officier de police.Ma question est que l'officier ne m'a pas vu et c'est seulement avec le dire du monsieur qu'il a rempli cette amende,  comment est-ce possible???? et oui j'ai conteste avec lettre AR, mais la réponse est négative: réclamation non motivée!!Pourtant  toute les preuves sont là : l'amende n'est meme pas rempli comme il faut!!Pas de marque de véhicule, pas d'immatriculation....Ce qui prouve bien que l'officier n'était pas présent et ce n'est pa lui qui m'a interpelle au moment des faits

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  • umut #5 11-09-2008 18:22:33

    Oui, vous êtes vraiment obligé de payer et vite si vous ne voulez pas que le Trésor Public ne soit chargé du dossier de ce PV avec mise en recouvrement, puis saisie directe sur compte bancaire. Les 375 € seront alors majorés des frais de recouvrement et votre banque vous ajoutera les frais de prélèvements directs. La note finale risque d'être plus salée et sera à comparer aux 90 € de départ.

    Je tiens à préciser que j'ai reçu une lettre de mise en recouvrement de l'huissier, et j'ai appeler le TRESOR PUBLIC pour avoir plus d'information concernant ce qu'il fallait faire car je ne comptait pas payer.La personne au téléphone me demande mon nom, numero de contravention, etc...et me dit que pour lui la contravention n'est pas valable car mal rempli, aucune indication concernant le véhicule , et me dit de contester encore une fois.Je lui est dit que c'était déja fait.Il me répond : rien à craindre concernant l'huissier car ils aiment bien embêter pour qu'on paye et qu'ils ne peuvent en aucun cas saisir quioque ce soit sans un jugement!!L'huissier ce qui l'interresse c'est son pourcentage sur l'affaire.

    L'huissier est déja venu, je n'est rien donner et m'a dit  : la prochaine fois je ne me déplace pas pour rien.Il m'avait donner 1 semaine pour payer sinon il repasserait!!Cela fait 8 mois , il n'est pas revenu.

    Mais je recoit toujours  des papiers du tresor public qui me dit de payer alors que lorsqu'on parle avec eux, ils sont tout a fait d'accord sur l'invalidite de l'amende!!!Mais tout doit se faire par courrier, et par courrier je pense qu'il ne prenne meme pas le temps de chercher à comprendre!!!

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  • ViveLeVTT #6 11-09-2008 19:08:56

    Bonsoir,

    Il aurait fallu demander à être jugé en cas de rejet de votre contestation.  Vous êtes parti de 90€ maintenant 375€, la prochaine étape sera à coup sur une mise sous séquestre de votre compte en banque avec les frais bancaires en sus. Et cela montera à plus de 400€ avec les frais bancaires en sus

    C'est vrai que visiblement la procédure est illégale mais vous ne pouvez pas le prouver. Et d'un autre coté vous étiez bien en sens interdit sur un engin non homologué pour la circulation sur la voie publique et qui plus est dépassant surement le seuil de bruit autorisé......

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