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PV vitesse excessive eu regard des circonstances

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  • Tristano #1 24-11-2015 16:11:33

    Bonjour à tous,

    Je sollicite votre aide car je me suis moi aussi pris la fameuse amende pour "vitesse excessive eu regard des circonstances"  il y a peu.

    Les circonstances du "drame" me laissent assez pantois : je roulais bien en dessous des vitesses maximales autorisées (environ 75 km/h sur une route limitée à 90) mais de nuit et sur une route sinueuse. Pas de chance un animal indeterminé (je crois un blaireau) surgit de nulle part pour venir se suicider sous mes roues en plein virage et bien sûr en voulant l'éviter je me suis retrouvé dans le fossé. Plus de peur que de mal mais la voiture est HS. Du coup j'appelle pour faire venir une dépanneuse qui est bien venue mais escortée par les gendarmes. Les gendarmes, très courtois au demeurant, me font souffler dans le ballon, vérifient les papiers, pas de problème. Et là ils me disent "OK maintenant la procédure normale c'est de vous mettre un PV de 90€ pour vitesse excessive car si vous en êtes arrivés là c'est que vous rouliez trop vite". Je leur fait part de ma surprise mais ils me disent en gros "désolé c'est comme ça, procédure normale, estimez vous heureux de ne pas avoir de points en moins".

    Ma question est la suivante : "Puis-je contester l'amende du fait que les gendarmes n'étaient même pas là au moment de l'action ?" Je trouve que le fait de me mettre une amende de 90€ par déduction et alors que je suis encore relativement sous le choc est assez fort de café. Je précise que je n'ai fait aucune déposition et qu'ils ne m'ont pas amené à la gendarmerie.

    Merci d'avance pour votre aide

    T.

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  • monaco #2 24-11-2015 16:44:04

    BJR.
    Ah,le fameux article 413-17 du code de la route...
    Pas facile de s'en dépêtrer... roll
    Voir ICI par exemple...
    @+.

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  • coalman #3 25-11-2015 15:40:15

    Bonjour Tristano,

    Là où je trouve ça "fort de café", c'est qu'ils justifient leur "facture de déplacement" (je ne trouve p&as de qualification plus appropriée) par un

    Citation

    désolé c'est comme ça, procédure normale

    Le problème, c'est qu'en absence de témoin, ça va être votre parole contre celle de Forces de l'Ordre assermentés ... autant dire que dans ce cas, c'est perdu d'avance ...

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  • ViveLeVTT #4 25-11-2015 15:45:15

    Bonjour,


    Les agents assermentés ne peuvent établir de pv que sur ce qu'ils ont personnellement constaté.

    Peut on dire dans ce cas qu'ils ont constaté une vitesse excessive en n'étant pas sur place au moment ou ça s'est produit et en faisant une déduction suite à un accident ?

    d'autre part la vitesse excessive doit être argumenté en précisant les circonstances du pourquoi il y avait vitesse excessive type approche d'un croisement, etc ...

    1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;
    2° Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;
    3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;
    4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;
    5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;
    6° Dans les virages ;
    7° Dans les descentes rapides ;
    8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;
    9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
    10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
    11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

    L'ont ils fait ?

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  • paturage44 #5 25-11-2015 15:53:53

    Bjr,

    Citation de coalman

    Le problème, c'est qu'en absence de témoin, ça va être votre parole contre celle de Forces de l'Ordre assermentés ... autant dire que dans ce cas, c'est perdu d'avance ...

    Je vous trouve bien défaitiste ..

    Dans la mesure où les "circonstances" ne sont pas décrites dans l'avis, je pense que la contestation est tout à fait recevable et dispose de chances non négligeables de succès ...

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  • idiot gene #6 25-11-2015 16:08:12

    Bonjour,

    en outre, vous dites que la bestiole est venue se suicider. Est-ce à dire que vous l'avez bien percutée? Il y a peut-être du sang à photographier à l'endroit du choc. Peut-être à récupérer et à demander une expertise ADN icon_mrgreen
    et le cadavre? si vous pouviez leur amener le cadavre, ça leur ferait une affaire de résolue à défaut de mettre la main sur un terroriste cool (mais attention, le port de cadavre d'animaux sauvages me semble interdit ou soumis à des conditions vétérinaires ou à un permis de chasse)

    Ils n'ont pu constater que vous étiez dans le décor, pas la raison pour laquelle vous y étiez. A moins que d'apporter un des éléments ci-dessus.

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  • ViveLeVTT #7 25-11-2015 16:50:01
    Citation

    (mais attention, le port de cadavre d'animaux sauvages me semble interdit ou soumis à des conditions vétérinaires ou à un permis de chasse)

    re,

    l'autre jour, j'ai écouté à la radio un responsable d'asso de chasse qui expliquait que seul le conducteur avait le droit  de récupérer la barbaque pour en faire un civet, mais après déclaration à la maréchaussée

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  • monaco #8 25-11-2015 17:09:39

    RE.
    Oui,mais le hic c'est que les sociétés de chasse ne prennent plus en charge les dégâts...
    @+.

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