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Quel peine encourue suite a une récidive de non présentation du permis de condui

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  • chanel0688 #1 29-05-2010 23:36:54

    Bonjour,
    Mon copain roulais a plus de 50 a l'heur et c'est fait flaché. Lorsque les policier sont arrivé ,il demande le permis de conduir et les papiers du véhicule, mon copain a perdu ya quelque temps le papier du permis de conduir, la voiture est a mon nom mais ce jours la nous etions ensemble dans la voiture et avon dédicidé qu'il prennait le volant, il na donc pa pu leur présenter son permis, c'est déja la quatrième fois et il a fait de la garde a vue. Que risque t'il? d'autant qu'il s'est fait flaché! non présentation de son permis de conduire et de plus pneu lisse a l'avant, heureusement qu'il n'ont pas immobiliser le véhicule, on était avec notre enfant.donc voilà après avoir déja été condamné de 2 mois de prison cette année avec surcis  que va til lui arrivé?

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  • Tiger33 #2 29-05-2010 23:40:44

    bjr
    vous voulez dire qu'il  juste perdu le papier du permis ou il conduit sans permis car ila  ete suspendu voire annule??
    et pour quelle raison les 2 mois avec sursis ?
    tiger

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  • interceptor80 #3 29-05-2010 23:48:12

    Bonsoir
    Ne mélangez pas tout
    Soyez plus clair
    Excès de vitesse de plus de 50 km/h?
    Garde à vue pourquoi? ce ne peut être pour ne présentation de permis
    S'il a été pris en excès de plus de 50 KM/h les FDO lui ont surement dit  ce s=qui va lui arriver
    Pour quelle raison la prison? délit routier ou de droit commun

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  • chanel0688 #4 30-05-2010 09:13:38

    Je vais vous expliqué plus clairement, tout d'abord il avait une autre voiture, il na pa changer la carte grise, n'avais pas d'assurance et de plus lors d'un déménagement a perdu le papier de son permis de conduire, puis il  changer de voiture mais a mon nom, assurance, carte grise tous a mon nom.. Il a déja eu plusieur controle de police et plusieurs amendes, en janvier il eu 2 mois de prison avec sursis a cause de sa, pas de présentation de ses papier, pas de permis de conduire , ps de carte d'identité, etc....Donc il a fait un excès de vitesse de plus de 50 km hier, il s'est fait flaché et quand il lui on demandé ses papier d'identité, permis, il n'a pas pu les présenter, j'étais avec lui et comme la voiture est a mon nom, je leur ai montrer mon permis et mon identité, lui vu que sa fait 4 fois que sa se passe et qu'il a déja eu un jugement pour cette affaire et qu'il récidive il l'on amené en garde a vu hier. Lui risque t'il de la prison? et moi je vais sans doute avoir une amende pour l'excès de vitesse et des point en moin. Mais je m'inquiète urtout pour lui.

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  • Aléa #5 30-05-2010 09:26:32

    Bonjour,

    Citation de chanel03688
    Je vais vous expliqué plus clairement

    Cela serait une bonne chose  icon_cool

    Ce qui est inquiétant c'est de savoir s'il a encore son permis de conduire, administrativement parlant pas comme on peut perdre ses clés, et si sur ce permis il lui reste des points.

    On ne met pas les gens en garde vue sur la simple perte d'un document à moins que pour vous la perte signifie l'annulation par une jugement ou l'invalidation par perte de points du-dit permis

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  • interceptor80 #6 30-05-2010 09:46:18

    Bonjour
    Rassurez vous, vous ne pouvez être poursuivi pour excès de vitesse car ce n'est pas vous qui conduisiez même si c'est vos références permis qui ont été relevées.

    Je suppose que votre ami est en récidive de DEFAUT DE PERMIS ou autre délit assimilé pour avoir été mis en garde à vue car on ne met jamais en garde à vue pour une non présentation de pièces administratives

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  • CamilleA #7 30-05-2010 10:25:45

    Bonjour,

    Citation de chanel0688
    on était avec notre enfant.donc voilà
    ...
    que va til lui arrivé?
    ...
    Mais je m'inquiète urtout pour lui.

    Vous parlez de votre enfant ? :roll:

    Citation de chanel0688
    lors d'un déménagement a perdu le papier de son permis de conduire
    ...
    Il a déja eu plusieur controle de police et plusieurs amendes,
    ...
    en janvier il eu 2 mois de prison avec sursis a cause de sa, pas de présentation de ses papier,

    Et ça ne lui est jamais venu à l'idée de faire une déclaration de perte et de demander un duplicata en préfecture ?
    (si son permis est bien encore valide, naturellement...)

    Citation de chanel0688
    Mais je m'inquiète urtout pour lui.

    Ben il serait temps ! Et que lui-même aussi commence à s'inquiéter.
    :sm11:

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  • alonsojp #8 30-05-2010 13:36:28

    Bonjour,


    Le fait de ne pas présenter son permis lorsqu'on est titulaire est une contravention. C'est sanctionné par une amende. Si votre ami a pris 2 mois avec sursis, c'est tout simplement parce qu'il conduit malgré une annulation ou qu'il n'a jamais eu son permis.

    Pour être direct, oui il risque d'aller en prison. Vu qu'il est récidiviste, la probabilité est très forte. Il a donc intérêt à prendre un avocat. Inutile devant le tribunal de dire qu'il a perdu le permis, il sera très facile de voir qu'il ne l'a jamais eu ou qu'il fait l'objet d'une annulation.

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