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quelle peines pour homicides involontaire avec alcool au volant?

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  • mel2570 #1 01-10-2008 13:57:05

    bonjour,voila j'ai mon copin(jeune conducteur) qui a eu un accident de voiture il y a quelques mois.il rentrait de boite avec son meilleur ami il avait bu 2 verre de wisky coca et il a eu un accident en revenan car il a perdu le controle de son véhicule(la route glissait mais il n'allait pas vite...) son meilleur ami été inconscient les secours sont arrivé mon copin avait 0.78g dalcool ds le sang donc en infraction et non en délit(car il é petit é mince) et son meilleur pote avé bcp d'alcool mais il été ds le coma...malheureusement son meileur ami é décédé une semaine aprés...cela a été un choc pour tout le monde..mais les parent du défunt n'ont pas portés plinte...
    j'aimerais savoir ce que mon copin risque (il n'a aucun antécédant vis a vis de la justice) car j'ai peur qu'il aille en prison...et si quelqu'un connait une personne ayant eu une histoire similaire me dire se qu'elle a eu juste pour savoir svp...

    merci d'avance de répondre svp...

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  • JPAL #2 01-10-2008 14:13:18

    Bonjour,

    1) les règles du forum : BONJOUR OBLIGATOIRE

    Je donne une réponse malgré cela...

    2) les sanctions :
    Homicide involontaire par conducteur aggravé par une circonstance (ici alcool) :
    Réprimé par l'article 221-6-1 du code pénal
    Peines maxi (rarement appliquées) :
    Prison : 7 ans
    Amende : 100 000 €
    Retrait de points : 6
    Suspension du permis : 10 ans
    Immobilisation ou confiscation du véhicule possibles (dans ce cas non cumulables avec prison ou amende)

    Citation de mel2570
    la route glissait...

    ne pas oublier :
    Maîtrise de la vitesse
    Article R. 413-17 (code de la route)
    I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.
    II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

    Se retrancher derrière l'état de la route en conduisant en état d'ivresse ne me parait pas être un bon plan pour le passage au tribunal.

    JP

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  • mel2570 #3 01-10-2008 14:21:56

    ok ok!merci désolé ca y est j ai mis bonjour...
    non il a pa mis la faute sur la route on sait que ce n'est pas une excuse valable...mais se qu'on a pas compris c'est que les policiers ne lui ont pas enlever son permis toute suite donc la en attendant le jugement il a encore son permis...et dans l'affairei l y a plein de trucs flou qu'on ne comprends pas et que je ne peut pas tro dire...donc on attend le jugement pour tout savoir meme si on n'a peur...merci

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  • JPAL #4 01-10-2008 14:52:08

    Re bonjour,

    Vu le cas grave de votre ami, il me parait indispensable d'avoir recours à un avocat, surtout pour "les trucs flou qu'on ne comprends pas et que je ne peut pas tro dire...".

    Les spécialistes du forum (ce que je ne suis pas) ne pourront vous aider que s'ils connaissent la vérité complète.

    Bon courage,

    JP

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  • mel2570 #5 01-10-2008 14:58:09

    ben oui oui je c mais c'est juste pour voir a peu pré se qu'il pourrait avoir...car les truc flou jpeu pas tro les dire car on ne sait jamais il n'y a pas beucoup de monde qui sont au courantmais ce n'est pas spécialment grave se sont juste des petit détails...mais il y a un truc ossi c qu'on ne sait pas si il va etre jugé pour homicide involontaire ou blessure involontarie vu quer sont meilleur ami est décédé suite au blessure de l'accident...
    mais oui mon copain a pris un avocat spécialisé ds tout ce qui est accident routier ...j'espere qu'elle va pouvoir le bien défendre...le jugement c'est vendredi est plus ca aproche plu on a peur...merci bocoup!

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