L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

Récidive ou pas? Aidez moi s'il vous plait

Répondre
  1. 1
  2. 2
  • rai61 #1 28-03-2010 16:31:49

    Bonjour,
    Je vous expose mon probleme j'ai une amie qui s'est fait juger en 2006 pour delit fuite, detention de stupefiants, conduite sans permis, conduite sous l'etat de stupefiants et a eu une amende de 1090 euros et 8 mois de sursis (pendant 5 ans)

    Et en 2009 elle s'est fait enlever son permis probatoire pour alcoolemie et interdiction de le passer pendant 1 an, sauf qu'elle etait obliger de prendre le volant pour aller bosser et puis un soir quand elle est aller chercher son mec qui bosser dans un centre social (une soirée organisée par le centre sociale pour changer les idées des gens du quartier), elle s'est fait controler par la police et n'a pas pu presenter son permis de conduire et leur a avouée qu'elle ne l'avait plus et a fait une nuit de garde à vue, suite à cela elle les policiers ont dit recidive mais recidive selon nous que pour la conduite sans permis et non pour exactement les meme faits (car pas de drogue, ni de fuite ect...)

    Elle doit passer en jugement le 6 avril
    - Que risque-t-elle concretement tout en sachant qu'elle travaille?

    - Le sursis v-a-til se transformer en 8 mois ferme malgrès le travzil et meme si ce ne sont pas les meme faits?

    Merci beaucoup de vos reponses nous somme en panique elle et moi car c'est ma meilleure amie et je ne voudrait pas aller la voir en prison..

    0
  • Papymèche #2 28-03-2010 16:36:55

    Bonjour

    Citation

    les policiers ont dit recidive mais recidive selon nous que pour la conduite sans permis et non pour exactement les meme faits (car pas de drogue, ni de fuite ect...)

    Oui mais 2 fois sans permis. Il faudrait être plus renseigné sur le premier jugement et le second.

    0
  • Aléa #3 28-03-2010 16:49:32

    Bonjour,

    Elle cumule, elle récidive, elle réitère, elle n'est pas encore sortie de l'auberge icon_eek  elle aurait dû y rester icon_cool

    Lisez donc ces deux articles du code pénal et concluez vous même :


    Article 132-16-2 En savoir plus sur cet article...
    Créé par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 4 JORF 13 juin 2003
    Les délits d'homicide involontaire ou d'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne commis à l'occasion de la conduite d'un véhicule terrestre à moteur prévus par les articles 221-6-1, 222-19-1 et 222-20-1 sont considérés, au regard de la récidive, comme une même infraction.
    Les délits prévus par les articles L. 221-2, L. 234-1, L. 235-1 et L. 413-1 du code de la route sont considérés, au regard de la récidive, comme une même infraction. Ils sont également assimilés aux délits mentionnés à l'alinéa précédent lorsqu'ils constituent le second terme de la récidive.


    Article 132-16-7 En savoir plus sur cet article...
    Créé par Loi n°2005-1549 du 12 décembre 2005 - art. 3 JORF 13 décembre 2005
    Il y a réitération d'infractions pénales lorsqu'une personne a déjà été condamnée définitivement pour un crime ou un délit et commet une nouvelle infraction qui ne répond pas aux conditions de la récidive légale.
    Les peines prononcées pour l'infraction commise en réitération se cumulent sans limitation de quantum et sans possibilité de confusion avec les peines définitivement prononcées lors de la condamnation précédente.

    0
  • rai61 #4 28-03-2010 16:56:42

    Bonjour et Merci de vos reponses..

    Aléa
    Elle cumule?
    Ce n'est pas très clair pour le second article...?

    Papymèche
    Oui pour la conduite sans permis x2 mais risque-t-elle la prison ferme?

    Le juge ne tiendra pas compte du boulot qu'elle a, de la maison (location 560euros) et du fait que son homme soit en CDD et elle CDI??

    0
  • Lydecker #5 28-03-2010 16:57:25

    Bonjour,

    Les deux infractions (de conduite sans permis) étant des délits les peines infligées seront clairement plus lourdes que la premiére fois et étant donné le passif relativement (voir même excessivement) chargé de votre amie il est assez clairement possible d'envisager de la prison ferme, le fait qu'elle ait un emploi sera pris en compte certe mais pas au point de la dedouaner de ses responsabilités devant la loi.

    Bref je pense que le mieux serait de se mettre trés rapidement en rapport avec un avocat, si ça n'est déjà fait, pour tenter de minimiser les peines infligées.

    Je suppose de plus qu'en 2009 le taux d'alcoolemie devait être delictuel également si il y a eu annulation (a moins que ça ait été pour défauts de points?)

    0
  • rai61 #6 28-03-2010 17:34:57

    Merci pour vos reponses

    Elle cumule??
    Mais je ne comprend sla second article..?

    Papymèche
    Pour la conduite sans permis oui nous somme tous d'accord.

    Le fait d'avoir un travail en CDI pourrait jouer en sa faveur non?

    0
  • rai61 #7 28-03-2010 17:43:28

    Le taux d'alcoolemie etait de 0,32mg/ L d'air expiré

    Elle a eu 6 pts en moins (donc son permis car probatoire en 2009)

    Nous ne voulons pas qu'elle soit laver de tout reproches seulement lui eviter la prison la ferme car elle s'est rangée justement par rapport à son passé..

    Elle a meme demenagée pour eviter le quotidien du canabis, pour pouvoie avoir un emploi stable une vie stable..

    Elle a deja pris contacte avec son avocate et a fait une demande juridictionnelle car le smic ne suffit pas pour la payer..

    Cette dernière lui a demandé des docs et va etre presente a l'audience comme nous tous d'ailleurs (au cas où elle devrait directe case prison, ce qu'on ne lui souhaite pas car elle a vraiment bcp changée par rapport a avant justement)

    Et puis la fois où elle est aller chercher son mec au boulot est la seule fois où elle a conduit sans permis...

    0
  • Tiger33 #8 28-03-2010 18:28:27

    Bonjour
    il y a pas un bug dans votre histoire???

    vous dites au debut

    Citation de rai61
    Et en 2009 elle s'est fait enlever son permis probatoire pour alcoolemie et interdiction de le passer pendant 1 an, sauf qu'elle etait obliger de prendre le volant pour aller bosser et puis un soir quand elle est aller chercher son mec qui bosser dans un centre social ...
    Citation de rai61
    Et puis la fois où elle est aller chercher son mec au boulot est la seule fois où elle a conduit sans permis...

    Autant dire elle conduisait TOUS les jours pour aller bosser non ???
    Allez pas dire ca a un juge vous allez l'enfoncer encore plus...
    ils aiment pas qu'on en rajoute
    nous on s'en fiche inutile enjoliver le truc au contraire on est la pour aider mais si d'entree les infos sont erronnees..
    mal barre..

    Enfin lisez bien alea vous la dit elle cumule on parle de recidive de delit..
    ca va etre tres chaud pour eviter la taule...
    L'avocat va l'aider elle doit essayer montrer comme elle peut etre clean auj par ex analyse claires sans THC ni alcool
    mais bon vu qu'elle a l'air de pas comprendre qu'il y  aune loi a respecter si elle tombe sur un juge un peu severe c pas son travail et encore moisn son copain qui vont l'empecher de finir al 'ombre
    sinon tout le monde qui a un CDI a le droit enfreindre la loi ??????????????, et ne pas etre puni ?
    Comprenez qu'a un moment le juge se dit. faut bien trouver un moyen de lui faire respecter la loi et ne pas prendre le volant sans permis..
    Croisez les doigts ..Forts et si l'avocat est pas trop mauvais..
    bon courage
    tiger

    0
  1. 1
  2. 2
Écrivez votre message ci-dessous