L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

Refus de priorité par conducteur aprè avoir marqué un stop

Répondre
  • sebbzh #1 24-02-2011 18:49:12

    Bonjour,

    Je viens d'avoir un accident en quittant un stop (après l'avoir marqué), un camion a percuté mon véhicule, l'accident n'est que matériel. La gendarmerie me met un PV avec 4 Points et l'amende et le retrait de permis seront fixés par le tribunal de Police.
    J'ai 20 ans de permis et la totalité de mes points, est ce que je risque une suspension de permis importante, en sachant que j'ai besoin de mon permis pour le travail ?

    Merci d'avance pour vos réponses

    0
  • idiot gene #2 24-02-2011 18:56:58

    bonjour,
    ils vous ont remis un avis de contravention avec la case A cochée? ou bien avec le montant de l'amende à payer?

    0
  • sebbzh #3 24-02-2011 19:05:19

    Ils ne m'ont pas remis de PV sur place, ils m'ont convoqué à la gendarmerie 1 semaine plus tard et fait un proces verbal d'audition ou il mentionne l'infraction, pv qu'ils vont transmettre au tribunal de police

    0
  • idiot gene #4 24-02-2011 19:15:37

    bonjour,
    donc vous passerez au tribunal, à moins que le proc décide qu'une composition pénale suffise (ce qui est plus rapide et moins lourd, parait-il)
    l'article retenu contre vous est-il bien celui-ci?

    Citation

    Article R415-6
    A certaines intersections indiquées par une signalisation dite stop, tout conducteur doit marquer un
    temps d'arrêt à la limite de la chaussée abordée. Il doit ensuite céder le passage aux véhicules
    circulant sur l'autre ou les autres routes et ne s'y engager qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans
    danger.
    Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende
    prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
    Tout conducteur coupable de l'une des infractions prévues au présent article encourt également la
    peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire,
    cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.

    Ces contraventions donnent lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de.

    vous pouvez donc demander un "permis blanc" pour pouvoir travailler si le juge veut vous mettre une suspension. La décision n'appartient qu'à lui.

    0
  • sebbzh #5 24-02-2011 19:22:43

    Le gendarme me parle de 2 mois de suspension, ça me parait sévère

    0
  • play3000 #6 25-02-2011 10:04:20

    Bonjour,
    2 mois ça vous paraît sévère pour avoir brulé un STOP et refuser une priorité (il ne suffit pas de marquer l'arrêt, il faut aussi s'insérer sur la voie sans gêner les véhicules circulant sur la voie prioritaire !) ?
    Vous vous rendez compte qu'il y aurait pu avoir des blessés, voir pire ?
    Bref, accident que matériel, certes, mais c'est quand même un refus de priorité (petite erreur d'appréciation qui aurait pu vous coûter bien plus cher !). Donc 2 mois, ça semble réaliste. Maintenant, c'est le juge qui décidera, sur la base du rapport de Gendarmerie, de votre éventuel témoignage et celui de l'autre conducteur. Ca peut être moins, ou plus (jusqu'à 3 ans)...
    A+
    Play3000

    0
  1. 1
Écrivez votre message ci-dessous