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Résidant Français et plaques Suisse

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  • Olly #1 19-07-2008 18:22:12

    Bonjour à tous,

    je réside en France, à la frontière Suisse, et souhaite acheter un véhicule en Suisse..

    Jusque là pas de souci..

    Maintenant, est-il possible d'immatriculer ce véhicule en plaques Suisse étant résidant Français, et est-il possible de l'assurer...

    merci d'avance pour vos réponse.

    1
  • Platon78 #2 19-07-2008 18:36:39
    Citation de Olly
    Bonjour à tous,

    je réside en France, à la frontière Suisse, et souhaite acheter un véhicule en Suisse..

    Jusque là pas de souci..

    Maintenant, est-il possible d'immatriculer ce véhicule en plaques Suisse étant résidant Français, et est-il possible de l'assurer...

    merci d'avance pour vos réponse.

    Bonjour

    L'ssuré oui des plaques suisses, si vous restez 185 jours par an en suisse

    0
  • casper-7 #3 19-07-2008 20:10:17
    Citation de Olly
    Bonjour à tous,

    je réside en France, à la frontière Suisse, et souhaite acheter un véhicule en Suisse..

    Jusque là pas de souci..

    Maintenant, est-il possible d'immatriculer ce véhicule en plaques Suisse étant résidant Français, et est-il possible de l'assurer...

    merci d'avance pour vos réponse.

    bonsoir

    A ma connaissance non du fait que vous résidez en france le véhicule doit être immatriculer en france.

    cordialement.

    0
  • Olly #4 19-07-2008 20:12:07

    merci,

    Par contre je sais pas si je me suis bien exprimé...

    Je souhaite avoir une assurance Suisse.. et des plaques d'immatriculation Suisse..

    Et je n'ai pas d'habitation en Suisse..

    Par contre je suis Franco-Suisse et travail en Suisse..

    Mon permis est un permis Français..

    1
  • casper-7 #5 19-07-2008 20:16:28
    Citation de Olly
    merci,

    Par contre je sais pas si je me suis bien exprimé...

    Je souhaite avoir une assurance Suisse.. et des plaques d'immatriculation Suisse..

    Et je n'ai pas d'habitation en Suisse..

    Par contre je suis Franco-Suisse et travail en Suisse..

    Mon permis est un permis Français..

    bonsoir

    l'assurance c'est tout a fait possible " et encore que " mais pour l'immatriculation la j'en doute .

    cordialement.

    0
  • kirlian1 #6 19-07-2008 20:31:48
    Citation de Olly
    1/ Je souhaite avoir une assurance Suisse..
    2/ des plaques d'immatriculation Suisse..
    3/ je n'ai pas d'habitation en Suisse..

    bonsoir
    (3) sans domicile (ou residence) en Suisse il serait étonnant que vous puissiez (2) immatriculer un véhicule  en Suisse
    et que (1) vous puissiez donc l'assurer

    0
  • CamilleA #7 19-07-2008 21:12:45

    Bonsoir,
    Vous pensez que les suisses vont vous donner une immatriculation suisse avec une adresse de résidence en France ?
    :roll:
    Le fait que vous travaillez en Suisse et que vous habitiez en France "pas loin de la frontière suisse" n'a aucune incidence.

    0
  • Olly #8 19-07-2008 21:34:42

    Ok, c'est bien ce que je pensais...

    donc je vais prendre un appartement sur Suisse...

    Merci à tous et bonne soirée..

    0
  • CamilleA #9 20-07-2008 07:37:52

    Bonjour,
    Et vous devez en faire votre résidence principale, votre "domicile" donc.

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  • poree jean-claude #10 20-07-2008 10:24:53

    Bonjour,

    Sans indiscrétion, vous travaillez dans quel canton en Suisse ? Genève ? Neuchatel ? Vaud ? Valais ? .... ?

    0
  • Olly #11 04-08-2008 13:50:15

    Merci pour vos réponses...

    Je suis à Genève, j'ai trouvé la solution la plus simple :

    Je me suis inscrit comme résidant Suisse, cela à été facile car je suis Franco-Suisse, et que j'ai un ami qui m'a permis de m'inscrire à son adresse.

    Donc j'ai enfin mes plaques Suisse, mon assurance... et ma moto big_smile

    Pour info, en Suisse il n'est pas obligatoire d'avoir de clignotant sur une moto, mais il est interdit d'en mettre si ce n'est pas ceux d'origine !!!

    Merci à tous et bonne journée

    0
  • CamilleA #13 04-08-2008 14:20:18

    Bonjour,

    Citation de Olly
    Pour info, en Suisse il n'est pas obligatoire d'avoir de clignotant sur une moto, mais il est interdit d'en mettre si ce n'est pas ceux d'origine !!!

    Oui, mais vous êtes alors obligé de tendre le bras pour annoncer un changement de direction... :sm17:

    0
  • HotSurfeur #14 27-11-2008 13:47:16

    Bonjour, un ptit detterage vite fait...

    Si jamais vous êtes arreté en France avec votre moto Suisse et votre permis de conduire Francais. Vous aurez des soucis avec les douannes qui vous reclamerons la TVA

    De plus je ne vois pas l'interet de faire ça car le SAN verifie automatiqueemnt votre domicile auprès du controle de l'habitant. Si vous vous êtes effectivement déclaré au controle de l'habitant vous allez devoir payé vos impots sur Suisse ET sur France smile

    Bon courage.

    Motardement V

    Hot

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  • SO270 #15 08-11-2021 03:15:08

    Sinon tu crée une société en Suisse via une fiduciaire cela va te coûter 1000€ l'année de domiciliation avec inscription au rc (moins chère qu'un appartement) et tu met la voiture au nom de ton entreprise qui ne paie pas d'impôts si pas de bénéfices..  bref c'est ton outil de travail mais par contre en France en dehors des trajets domicile travail ( autour de la frontière) attention au contrôle surtout en cas d'infraction..

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  • eric123 #16 08-11-2021 10:25:45

    Bonjour,

    J'ai lu que certains ont fait cela au Luxembourg et qu'ils ont eu ensuite des ennuis avec le fisc Français.

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