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RETRAIT DE 3 POINTS SUR PERMIS PROB PUIS PASSAGE A 12 pts, STAGE ?

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  • epicdoniste #1 04-02-2008 21:25:56

    Bonjour a tous je me suis fais retirer voila de celà 2 mois et demi  ( vers le 11 nov) 3 pts sur mon permis prob, pour dépassement sans cignotant alors que dans la cas présent ces braves agents de la BMO (en 206 banalisée parcequ'il pleuvait)  m'ont directement poussé a la faute en me collant au train, bref passons. Ds les 3 jours suivants je m'aquitte de mon amende pensant n'avoir plus que les yeux pour pleurer sur les 3 misérables pts qui me reste.Mais entre aujourd'hui ou je viens de me faire enlever mes 3 pts, mon credit de pts est passé a 9. Le PV stipule que je doit absolument faire le stage sous peine de quoi je pourrai le cas échéant me voir retirer le permis, hors il semble que trés peu de personne le font de ce cas et qu'il y a tres peu de controles ? pourriez vous m' éclairer un peu sur ce fou ? Merci de vos reponses.

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  • Aléa #2 04-02-2008 21:37:08

    bonjour,

    Puisque vous pensez passer au travers des mailles du filet, pourquoi vous vous faites du souci ? laissez faire et puis vous verrez ce qu'il advient de ne pas effectuer le stage obligatoire.

    Juste un conseil mais vous faites bien comme vous l'entendez, faites le stage il vous permet de récupérer les points et de vous faire rembourser l'amende et surtout vous évite dc repasser au tribunal où vous risquez la suspension du permis

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  • kirlian1 #3 04-02-2008 21:46:23
    Citation de Aléa
    bonjour,

    Puisque vous pensez passer au travers des mailles du filet, pourquoi vous vous faites du souci ? laissez faire et puis vous verrez ce qu'il advient de ne pas effectuer le stage obligatoire.

    Juste un conseil mais vous faites bien comme vous l'entendez, faites le stage il vous permet de récupérer les points et de vous faire rembourser l'amende et surtout vous évite dc repasser au tribunal où vous risquez la suspension du permis

    Bonsoir Alea

    j'ai loupé un episode icon_confused:

    Citation de epicdoniste
    Mais entre aujourd'hui ou je viens de me faire enlever mes 3 pts, mon credit de pts est passé a 9.

    si credit = 9 ce n'est donc plus un probatoire , je croyais que l'amende n'était remboursée que pour les stages effectués pendant la probation ?

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  • Aléa #4 04-02-2008 21:59:56

    Bonsoir,

    Le doute m'habite icon_confused

    C'est que je ne l'ai pas compris comme ça. Résumons nous, soyons synthétique big_smile

    Il commet l'infraction à 3 points qui ne lui sont retirés que lorsqu'il a atteint les 12 points et se trouve à 9 . Comme la contravention a été commise durant le probatoire on lui demande d'effectuer un stage. Surprenant, en effet.

    Mais d'un autre côté le récit n'est pas limpide.  icon_eek

    Citation de epicdoniste
    Le PV stipule que je doit absolument faire le stage sous peine de quoi je pourrai le cas échéant me voir retirer le permis,

    Qu'est-ce à dire  ? qui, quand, comment, a-t-il été avisé de l'obligation d'effectuer ce stage ?

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  • epicdoniste #5 05-02-2008 18:18:28

    Pr repondre a ta question la presente obligation est stipulé sur le papier que je viens de recevoir qui me dit que jai perdu 3pts et que mon solde est de 9 pts. De pus je viens de consulter la securité routiere de me région qui ma bien fait comprendre que je n'était pas le seul dans cette situation mais le sous entendu etait clair  je me tiens tranquille et au pire je risque une amende. En fait ce que j'essaye de savoir c'est clairement de ques moyens de controles disposent les autorités pr surveiller ce cas, ces cas ?  Merci

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  • kirlian1 #6 05-02-2008 18:48:05
    Citation de epicdoniste
    Pr repondre a ta question la presente obligation est stipulé sur le papier que je viens de recevoir qui me dit que jai perdu 3pts et que mon solde est de 9 pts. De pus je viens de consulter la securité routiere de me région qui ma bien fait comprendre que je n'était pas le seul dans cette situation mais le sous entendu etait clair  je me tiens tranquille et au pire je risque une amende. En fait ce que j'essaye de savoir c'est clairement de ques moyens de controles disposent les autorités pr surveiller ce cas, ces cas ?  Merci

    bonsoir
    sauf mauvaise lecture j'en déduits que vous n'êtes plus en période probatoire et que vous n'avez donc aucune obligation de suivre le stage.
    le présent en droit vaut impératif 
    L223-6 extrait
    Le titulaire du permis de conduire qui a commis une infraction ayant donné lieu à retrait de points peut obtenir une récupération de points s'il suit un stage de sensibilisation à la sécurité routière. Lorsque le titulaire du permis de conduire a commis une infraction ayant donné lieu à un retrait de points égal ou supérieur au quart du nombre maximal de points et qu'il se trouve dans la période du délai probatoire défini à l'article L. 223-1, il doit se soumettre à cette formation spécifique qui se substitue à l'amende sanctionnant l'infraction.


    Il en irait autrement si la rédaction avait été : "et qu'il se trouvait dans la periode du delai probatoire"

    quelle référence 2 chiffres et peut etre une lettre porte ce document
    vous l'avez reçu en courrier simple ou AR ?
    Vous pouvez scanner (anonymisé) ce courrier ?

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  • Aléa #7 05-02-2008 20:29:46

    Bonsoir,

    Il serait quand même judicieux qu'il nous dise comment, et à quel moment précis dans la chronologie de son dossier, il a été avisé de l'obligation d'effectuer un stage big_smile  A moins que ce ne soit qu'une simple info glanée par ci par là.

    Effectivement kirlian, il y a maintenant quelques temps, la préfecture m'avait fait savoir qu'il n'y avait pas de rétroactivité pour cette obligation de stage.

    Attendons la réponse de epicdoniste

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