L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

Retrait de 4 point sur un permi probatoire !

Répondre
  1. 1
  2. 2
  • Jamis #1 28-12-2009 16:33:19

    Bonjour,

    voila j'ai freiner un peu trop tard sur un feux rouge donc je depasser un peu mais manque de pot les flic était a coté donc il m'on poser une amende de type cas A + retrait de point oui. je pense que je vais recevoir un retrait de 4 points de permi mais je suis a 5mois de mes 12point ayant commis aucune infraction auparavant !! es ce que je vais avoir 2/12 ou 2/6 et attendre 3ans ?

    merci de votre aide ! smile

    0
  • Aléa #2 28-12-2009 16:42:00

    Bonjour,

    Vous avez beaucoup de chance d'avoir la procédure cas A.

    Lisez ce dossier  :

    https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/dossier-perte-de-points-retarder-l-rsquo-echeance/123016.html

    0
  • Jamis #3 28-12-2009 17:31:10

    ah oui sur mon pv y'as ecri inobservation par conducteur de vehicule de l'arret imposé par un feu rouge fixe

    0
  • Jamis #4 28-12-2009 17:48:41

    en faite tu dit j'ai beaucoup de chance mais j'comprend rien on dirai du chinois pour moi lol ! quelqu'un peut me traduire ou me filer les meilleur parti qui me concerne? smile

    0
  • JPAL #5 28-12-2009 18:20:35

    Bonsoir
    Avez vous lu le dossier que vous a conseillé Aléa ?
    Si oui, qu'en avez vous déduit ?

    0
  • Jamis #6 28-12-2009 18:34:52

    ben le soucis j'ai pas tout compri car je suis pas tres bon en terme de loi donc je comprend presque rien désolé d'etre un inculte...

    0
  • Aléa #7 28-12-2009 20:46:29

    Bonjour,

    Dites aussi que j'ai mal écrit big_smile

    Le cas A implique que vous allez faire l'objet d'un jugement soit en audience publique soit par ordonnance pénale, vous allez gagner quelques semaines, voire quelques mois, vous avez donc de la chance par rapport au paiement d'une amende forfaitaire.

    Si vous n'êtes pas d'accord avec la décision du juge vous aurez des voies de recours, appel ou opposition, vous avez encore de la chance car ces voies de recours vont vous faire ENCORE gagner quelques semaines, voire quelques mois.

    Le mieux, vu que vous êtes totalement largué, c'est de revenir sur cette file quand vous aurez des nouvelles neuves du tribunal, on vous expliquera en conséquence lol

    0
  • JPAL #8 28-12-2009 21:11:24

    Re
    en attendant les nouvelles du tribunal, vous aurez tout loisir de compléter votre culture par la lecture des morceaux choisis pour vous suivants :
    https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/procedures-diverses-suite-a-verbalisation/125230.html
    https://www.auto-evasion.com/forum-auto/viewtopic_172949.html

    lecture assidue bien entendue. Avec relecture jusqu'à assimilation.

    0
  1. 1
  2. 2
Écrivez votre message ci-dessous