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retrait de point sur permis probatoire et question sur contester un PV

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  • PaNouN #1 10-02-2008 19:41:55

    info supprimé par panoun

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  • Aléa #2 10-02-2008 20:17:08

    bonsoir   

    Il n'y rien à contester sur l'emplacement du radar, la configuration des lieux, Quant à l'angle d'attaque, il faut voir avec "Auto plus"


    Voilà ce que vous risquez si vous ne faites pas le stage :


    Article R223-4

    Modifié par Décret 2003-642 2003-07-11 art. 4 III, IV, art. 7 I JORF 12 juillet 2003 en vigueur le 1er mars 2004

    I. - Lorsque le conducteur titulaire du permis de conduire a commis, pendant le délai probatoire défini à l'article L. 223-1, une infraction ayant donné lieu au retrait d'au moins trois points, la notification du retrait de points lui est adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Cette lettre l'informe de l'obligation de se soumettre à la formation spécifique mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 223-6 dans un délai de quatre mois.


    II. - Le fait de ne pas se soumettre à la formation spécifique mentionnée au I dans le délai de quatre mois est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.


    III. - Toute personne coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.

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  • CamilleA #3 11-02-2008 06:53:24

    bonjour

    je vous explique d'abord mon cas :

    j'ai eu mon permis B en 03/1997
    et le permis A en 07/2002
    ayant commis plusieurs infractions :exces de vitesse ( 1999 ) ; alcool - 6 points ( 2001 ) ; exces de vitesse - 3 points ( 2002 ) ; sens interdit -4 points ( nov 2003 )

    J'ai eu une annulation pour solde nul en juillet 2004 pour 6 mois ( suspension administrative )

    Au therme des 6 mois de suspension j'ai été m'inscrire dans le mois suivant pour repasser mon code ( je n'avais que le code a repasser vu que j'avais plus de 3 ans de permis ) donc janvier 2005

    n'ayant pas eu le temps j'ai repassé le code quand novembre 2005 ( oui je sais j'aurais pu faire un effort )   , et je les eu du 1er coup
    donc l'inpecteur du permis de conduire qui était la pour une session de code a eu l'honneur de me donner mon papier rose smile

    en aout  2007 (roulant quand moto depuis mon permis)
    je me fait prendre au radar a 154km/h retenue 146km/h au lieu de 110km/h
    donc perte de 3 points sur mon permis probatoire  et une amende de defaut de compteur ( j'en avais plus depuis un accident en juillet , j'avais pousser sur le moto pour la démarrer et j'ai fini dans le mur de mon voisin )
    j'ai essaié de contester les 2 amendes  mais en vain ( le gendarme avait mis kanasaki pour la marque de la moto )
    le novembre 2007 je recois ma notification de perte de points et l'obligation de suivre un stage de sensibilisation a la sécurité routiere . ( je ne les pas encore passé faute de moyen financier )
    et la le 17 janvier 2008 je vais me promené sur vannes avec ma voiture ( acheté en septembre 2007 ) et je passe devant voiture banaliser équipé d'un radar mobile et flash , surpris je controle de visuel mon compteur 100km , j'avais pas vu ma vitesse ( je venais de rentré sur une 2x2 voie, mais au abord des villes c'est 90km/h) sur l'avis de contravention vitesse 97km/h retenue 92 km/h

    donc voila mes questions :

    - vu que je venais tous juste de rentrer  sur la 2x2 voie puis-je la contester ?
    - étant aussi entrain de doublé ( donc sur la fille de gauche ) puis-je la contester ?
    - dans l'avis de contravention c'est signé enqueteur " Mr machin , gendarme " mais c'étais des policiers qui étais dans la voiture banalisé ( j'avais demi-tour pour savoir a combien ils m'avaient flashé mais ils ne peuvent pas le dire , ils n'ont pas acces a la machine , ils l'installent c'est tout) je supose que l'on ne pas contesté la dessus ?
    - j'avais vu sur le net un reportage fait par auto-plus , comment etre certain que les policiers avaient fait les mesures d'usages ? ( un peu dangeureux de faire des mesures au bords d'une route surtout d'une voie express )   

    si je ne peux pas contester :
    - attendre de me faire retiré le point pour mon exces vitesse avant de passer le stage ?
    - quand je passerais mon stage je recupere des points ? si non  quand verais-je mon capital de point remonter ?
    - si je ne passe pas le stage je risque quoi ?


    merci de vos réponses

    ps : dsl pour les fautes

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