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Solde de point nul et stage de sensibilisation

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  • MrBMCi #1 24-11-2013 23:20:52

    Bonsoir à tous,


    Après avoir obtenu mon permis en mars 2012; j'ai réalisé un excès de vitesse de plus de 50 km/h le 11 janvier 2013, je suis passé au tribunal en mai 2013 : 5 mois de suspension et un amende.

    J'avais donc 6 point /6 à la date du jugement (une infraction précédente m'avait fais perdre un point). Pas de stage possible à cette période.

    Consultant mon solde télépoint très régulièrement e attendant la triste nouvelle, je me suis rendu compte hier que mon solde était de 0. Je n'ai pas encore reçu a lettre 48SI.

    J'ai lu ici et la qu'il était possible d'effectuer un stage de sensibilisation afin de conserver son permis pour que le solde point soit rétablit avant l'arrivée de la lettre. J e suis donc inscrit pour un stage cette semaine.

    Je me demande si ma démarche est utile et me permettra bien de conserver mon permis ?
    Si c'est le cas et que mon solde est crédité des 4 point du stage, comment contester l'annulation de mon permis de conduire ?

    Merci

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  • Alastyn #2 25-11-2013 08:36:55

    Bonjour,

    Cette méthode existe, en effet. Elle est assez simple pour les titulaires d'un permis "classique", et plus complexe pour les titulaires d'un permis probatoire.

    En effet, dans le cas d'un permis classique en solde nul, le stage est automatiquement pris en compte s'il est suivi avant invalidation du permis par la lettre 48SI. Pour un probatoire, même si les règles devraient être identiques, la pratique tend à démontrer que le justiciable devra secouer un peu l'administration (Préfecture et FNPC) pour arriver au même résultat. La nécessité de saisir un TA ne doit pas être exclue dans les cas les plus lourds.

    0
  • MrBMCi #3 25-11-2013 08:49:14

    Bonjour,
    Je vous remercie de votre reponse, je me suis inscrit poyr un stage le 29 et le 30 novembre et posterais sur ce topic l'avancee de ma situation.

    0
  • Aléa #4 25-11-2013 09:19:46

    Bonjour,

    Au risque de vous décevoir, votre stage ne servira pas à sauver votre permis.

    A ce jour et à ma connaissance, dans un cas identique au vôtre, pas un probatoire n'a pu faire valider un stage.

    0
  • MrBMCi #5 25-11-2013 10:43:13

    C'est ce que je lis egalement ici et la malheureusement... Je me renseigne encore mais je pense annuler dans ce cas .... Merci pour vos reponses.

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  • paturage44 #6 25-11-2013 13:32:38

    Bonjour,

    Citation de Aléa

    Au risque de vous décevoir, votre stage ne servira pas à sauver votre permis.

    A ce jour et à ma connaissance, dans un cas identique au vôtre, pas un probatoire n'a pu faire valider un stage.

    On n'a pas vu non plus un quelconque jugement d'un tribunal administratif sur ce point .. dans un cas identique .

    Donc personne ne connait la réponse du juge .. encore qu'on a quand même quelques pistes ... pour des cas sinon identiques, du moins approchants ..

    Je pense que la réponse d'Alastyn est claire et honnête sur ce point ..

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  • paturage44 #7 25-11-2013 13:37:46

    re

    Citation de MrBMCi

    Je vous remercie de votre reponse, je me suis inscrit poyr un stage le 29 et le 30 novembre et posterais sur ce topic l'avancee de ma situation.

    Savez vous pourquoi la 48SI ne vous est pas parvenue ?
    Elle est en cours d'acheminement ?
    Vous avez déménagé ?
    Depuis combien de temps votre compteur est à zéro ?

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  • Jason_de_Crystal_Lake #8 25-11-2013 14:52:11

    Bonjour
    Alastyn et autres pourront confirmer mais à ma connaissance la plateforme FAETON qui remplace le SNPC actuel est en plein cours de déploiement. Donc les comportements d'hier ne sont plus forcément ceux d'aujourd'hui. Et ce qui est sûr c'est que si MrBMCi ne fait rien il a 100% de chances de perdre son permis.

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