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Solde nul permis probatoire

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  • Pierre.44 #1 16-04-2013 11:07:44

    Bonjour,

    J'ai chercher sur le net une réponse mais seul ce site ma donner quelques infos mais pas ce que je souhaitais vraiment savoir.

    Je vous explique ma situation :

    Je me suis fait contrôler en Aout 2012 par la gendarmerie es j'ai eu le droit au test salivaire qui fut positif et direction le CAPS pour une prise de sang qui fut également positif, ayant mon permis depuis Septembre 2011 et ayant également été flasher en première année lors de l'infraction j'étais a 5/6 points.

    Je sort du tribunal et j'ai donc eu une amende et une suspension du permis de conduire pendant 3 mois.

    Suite à ça j'ai appeler la préfecture qui m'ont dit que mon permis été perdu parce que je suis actuellement a 6/6 mais quant mes 6 points seront retirer il sera annuler.

    J'ai poser la question pour savoir si je fessait un stage de suite je pourrai éventuellement avoir les 4 points en attente du retrait des 6 points et suite à ça je serai a 4/6.
    Je connais quelqu'un qui aurai fait ça et sa a fonctionner mais cette personne n'étais pas en permis probatoire.

    Qu'en pensez vous ? Avez vous une solution pour moi ?
    En sachant que j'ai encore mon permis dans les mains.

    Cordialement.

    0
  • paturage44 #2 16-04-2013 11:21:55

    bonjour,

    Citation de Pierre.44
    Qu'en pensez vous ? Avez vous une solution pour moi ?
    En sachant que j'ai encore mon permis dans les mains.

    Vous pouvez essayer faire appel puis un pourvoi en cassation pour tenir jusqu'à septembre 2014 ..

    Mais c'est pas sûr d'y réussir ..

    Le jugement a été rendu quel jour exactement ?

    0
  • JPAL #3 16-04-2013 11:22:37

    Bonjour

    Conduite accompagnée ou pas ?

    si oui, vous avez des chances de sauver le permis.
    Si non : ça va être très difficile.

    vous êtes passé quand au tribunal ?
    Quelle procédure ? (ordonnance pénale ? ...)

    0
  • JPAL #4 16-04-2013 11:23:55

    Re

    Grillé de 42 secondes par Paturage ! :sm9:

    0
  • paturage44 #5 16-04-2013 11:36:54

    re

    Citation de JPAL
    Grillé de 42 secondes par Paturage ! :sm9:

    oui mais vos questions sont de celles que j'avais un peu oublié de poser ...8)

    0
  • mrpochpoch #6 16-04-2013 11:46:25

    Bonjour,

    ça va etre très difficile de sauver votre permis...
    Le solde de points est bloqué à 6 vous concernant, puisque vous êtes en probatoire...

    Faire un stage maintenant ne servirait à rien, puisque dans votre situation 6 + 4 = 10, mais ramené à 6 puisque permis probatoire avec max. de 6 points.

    Surveillez chaque jour le solde de points sur le site "telepoints".
    Lorsque les 6 points vous auront été enlevés, votre solde de points sera donc nul.

    Mais, tant que vous n'aurez pas réceptionné la lettre 48SI envoyée en Recommandé avec AR, vous avez le droit de faire un stage de récupération de 4 points...   Il faudra donc vous presser pour trouver un stage quelque part.
    Les 4 points sont en général validés le lendemain du dernier jour de stage.

    Vous pourrez alors aller chercher le 48SI, s'il vous parvient, puisqu'il sera alors sans valeur... votre décompte de points étant repassé à 4.


    Outre cette solution, vous avez aussi la possibilité de faire appel du jugement pour faire trainer les choses, et espérer attendre la fin de la période probatoire pour pouvoir passer à un solde de points supérieur à 6 ...

    cdt,

    0
  • Aléa #7 16-04-2013 11:57:07

    Bonjour

    Citation de mrpochpoch
    Bonjour,

    ça va etre très difficile de sauver votre permis...
    Le solde de points est bloqué à 6 vous concernant, puisque vous êtes en probatoire...

    Faire un stage maintenant ne servirait à rien, puisque dans votre situation 6 + 4 = 10, mais ramené à 6 puisque permis probatoire avec max. de 6 points.

    Surveillez chaque jour le solde de points sur le site "telepoints".
    Lorsque les 6 points vous auront été enlevés, votre solde de points sera donc nul.

    Mais, tant que vous n'aurez pas réceptionné la lettre 48SI envoyée en Recommandé avec AR, vous avez le droit de faire un stage de récupération de 4 points...   Il faudra donc vous presser pour trouver un stage quelque part.
    Les 4 points sont en général validés le lendemain du dernier jour de stage.

    Vous pourrez alors aller chercher le 48SI, s'il vous parvient, puisqu'il sera alors sans valeur... votre décompte de points étant repassé à 4.


    Outre cette solution, vous avez aussi la possibilité de faire appel du jugement pour faire trainer les choses, et espérer attendre la fin de la période probatoire pour pouvoir passer à un solde de points supérieur à 6 ...

    cdt,

    Auriez vous un exemple de ce que vous préconisez a fonctionné ?

    C'est le seul cas, suivre le stage suite à consultation du solde avant réception du 48SI,  où, étant en probatoire, j'ai quelques doutes sur sa réussite par contre sur l' échec. icon_confused

    0
  • mrpochpoch #8 16-04-2013 12:47:06

    Bonjour Aléa,

    Non, je n'ai pas d'exemple.
    Il me semble, à lecture des différents sujets lus sur ce même forum, mais peut être suis-je dans l'erreur, qu'il est possible d'effectuer un stage de récupération de points, même avec un solde de points nul... tant que la 48SI n'est pas réceptionné par son destinataire... 

    Comme la 48SI ne part pas tout de suite après le retrait de points rendant le solde nul dans le système informatique, et que le délai légal pour prendre possession du recommandé est de 15 jours ... il y a donc logiquement une fenêtre de tir d'au moins 15 jours afin de pouvoir faire le stage, et recapitaliser des points.

    Le fait que ce soit un permis probatoire changerait t'il les choses ?

    cdt,

    0
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