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Stationnement hors-cases non génant...mais PV quand même!!

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  • compositreuse #1 06-11-2009 18:11:54

    Bonjour,

    Comme vous pouvez le lire dans le titre, j'ai eu la bonne surprise de découvrir une prune (certes seulement de 11 euros mais étudiante au Havre, ça m'énerve un peu beaucoup icon_mad)...surtout que la politique de le ville consiste à construire des parkings tout autour de la faculté...mais tous payants....on paye nos frais d'inscriptions et on repaye pour aller en cours. icon_eek

    Bref, voyant le motif, on dirait presque une blague!! J'étais en bout de parking...entre une murette et un arbre sur une place non signalée comme payante et, comme mentionné dans le "prétexte" du PV, en rien génante pour la circulation ou autre....

    J'aimerais donc savoir s'il est possible de contester cela.
    Ils font mention à un arrêté pris le 13 Octobre 2009...doit til y avoir un panneau quelque part précisant cela...??? Ce panneau doit til etre à une distance précise de la "place"?? Parce que s'il faut faire tout le tour du parking pour trouver le panneau alors qu'il y a 4 entrées-sorties...j'étais pas couché! icon_eek

    Help Help Help icon_confused icon_confused

    0
  • JPAL #2 06-11-2009 19:16:39

    Bonjour
    Si vous nous disiez exactement le motif de la contravention qui est écrit sur l'avis de contravention ?
    Deviner n'est pas notre fort...

    Sinon, il n'y aurait pas le panneau suivant sur les rues qui mènent à la fac, juste au début de la zone payante ?
    B6b4.gif

    0
  • compositreuse #3 06-11-2009 19:29:19

    Oh désolé...:lol:

    Il est écrit à peu de choses près la même chose que dans le titre en réalité, soit mot pour mot:

    "Stationnement hors-cases non génant. Art.4 de l'arrêté municipal du 13/10/09"

    (Avec stationnement coché en haut à gauche de la prime et rien du tout dans la nature de la contravention)

    0
  • idiot gene #4 06-11-2009 21:13:47

    bonsoir

    dites JPal, en passant, pourquoi est-ce qu'ils continuent à afficher le logo d'un appareil qui n'existe plus?
    me cercle barré, ok; mais le petit trapèze??

    y a plein de djeuns qui n'ont jamais vu ça de leur vie... icon_confused

    ne serait-ce pas une cause (encore non exploitée) d'invalidation du pv... pour :roll: indication mensongère? :sm11: logo périmé? sm28

    ne pourrait-on pas innover?
    Stat.jpg

    0
  • Aléa #5 06-11-2009 21:29:42

    Bonjour,

    Pour IDG, si les parcmètres auxquels vous êtes si attaché  :?n'existent plus ou quasiment plus, cette signalisation sert à signaler le stationnement payant par horodateur.

    Pour compositreuse, la signalisation hors case DOIT, article R411-25 du code de la route oblige, être signalée avec un panonceau et un panneau de stationnement interdit soit à l'entrée de la ville, soit sur la zone considérée.

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  • idiot gene #6 06-11-2009 21:53:41

    bonsoir

    Citation de Aléa
    Bonjour,
    ..s, cette signalisation sert à signaler le stationnement payant par horodateur.
    .

    sans blague? alleï dis donc une fois big_smileicon_confused

    0
  • Legars #7 06-11-2009 22:24:02
    Citation de idiot gene
    bonsoir

    dites JPal, en passant, pourquoi est-ce qu'ils continuent à afficher le logo d'un appareil qui n'existe plus?
    me cercle barré, ok; mais le petit trapèze??

    y a plein de djeuns qui n'ont jamais vu ça de leur vie... icon_confused

    ne serait-ce pas une cause (encore non exploitée) d'invalidation du pv... pour :roll: indication mensongère? :sm11: logo périmé? sm28

    ne pourrait-on pas innover?
    https://www.auto-evasion.com/forum-auto/ … e/Stat.jpg

    Bonsoir,
    Le panneau de passage à niveau sans barrière montre, lui, un train à vapeur qu'on ne trouve plus guère que dans les musées...
    La tradition, il faut la conserver un peu quand même, non ?

    0
  • JPAL #8 06-11-2009 22:32:58

    Bonsoir

    Citation

    Le panneau de passage à niveau sans barrière montre, lui, un train à vapeur qu'on ne trouve plus guère que dans les musées...

    Et le Mastrou alors ?
    4848992_l.jpeg

    4848952_l.jpeg

    C'est vrai qu'il est arrêté jusqu'en 2011, les voies ferrées ardéchoises étant en aussi mauvais état que leurs routes départementales. :sm19:

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