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Suspension de permis B de 3 mois. mais il y a 3 ans.

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  • pixe123 #1 01-11-2009 14:36:19

    Bonjour a tous.

    voila... le 09/05/06

    j'ai reçue une "suspension provisoire et immédiate" de permis de 3 mois. a la suite d'un contrôle par "éthylométre" qui a révéler un taux d'alcool de 0.54MG/L . et un jolie paquet d'amendes que j'ai régler de suite, ainsi qu'une garde a vue de 24hr.

    je précise que lors de mon arrestation, je n'avais pas mon permis sur moi.
    il est rester dans mes affaires depuis tout ce temps. et de toute manière... je n'avais plus de véhicule.

    depuis le temps... j'ai pas reconduit. mes parents ayant conservé le véhicule dans un garage. et vue que je réside en ville, et que mon travaille ce trouve a 10min. j'ai appris a vivre sans voiture.

    Les transports en communs ont largement suffit depuis le temps, a tout mes déplacements, et les amis sont la aussi.

    j'ai laisser les procédures dans l'état.

    au bout de 3 ans. je me décide enfin a reprendre le volant.

    l'arrête mentionne: "est suspendue pour une durée de 3 mois + visite médicale favorable" et il n'y a rien de mentionné sur mon permis, par rapport a une suspension.   

    comment procéder au bout de autant de temps, pour m'assure que la suspension n'est plus effective? 
    quels sont les conséquences pour avoir attendue aussi longtemps, pour vouloir reprendre le volant?

    merci d'avance pour vos conseils.


    0
  • JPAL #2 01-11-2009 14:40:27

    Bonjour

    Citation

    et un jolie paquet d'amendes que j'ai régler de suite

    Amendes pour quel motif ?
    réglées sans passage au tribunal ?
    si c'est pour l'alcoolémie, le paiement de ces amendes éteignait l'action publique.

    0
  • kirlian1 #3 01-11-2009 14:51:03
    Citation de JPAL
    Bonjour

    Citation

    et un jolie paquet d'amendes que j'ai régler de suite

    Amendes pour quel motif ?
    réglées sans passage au tribunal ?
    si c'est pour l'alcoolémie, le paiement de ces amendes éteignait l'action publique.

    bonjour Jpal
    0.54 mg c'est delictuel, pas d'AF ici pouvant "eteindre"
    il y a eu procédure délit à suivre (ou CSS)
    reste la VM non effectuée !

    0
  • pixe123 #4 01-11-2009 15:13:03

    si je me souviens bien...

    1/amende pour conduite en état d'alcoolémie
    2/amende pour non présentation du permis
    3/amende pour être passer a l'orange.
    et il me semble que c'est tout...



    j'ai par la suite reçue une convocation au tribunal.

    donc... certaines amende ont pu être payer des ma sortie de GAV, et d'autres une fois mon passage au tribunal.

    de la... toutes les amendes on était payées, après avoir  vu le délégué du procureur.  il ne me restait plus qu'a passer la visite médicale, que je n'ai jamais faite.

    je n'ai jamais été relancé depuis par l'administration. et j'ai toujours conservé mon permis.

    même si je décide de passer la VM maintenant ( au bout de 3 ans quand même...) .
    Les procédures sont restées en "pause"?
    Ou cela implique des complication juridique ou administrative? 

    ps: désoler si tout ça  parais  confus.

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