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suspension de permis de 6 mois, aucune connaissance du taux d'alcoolémie

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  • rony27 #1 26-11-2010 22:19:12

    Bonjour, en esperant trouver de l'aide sur ce forum et de m'éclaircir sur certains points. Dimanche 21 novembre à 5h30 , aprés une soirée en ayant consommé de l'alcool , je décide de reprendre le volant , je grille un feu rouge , la gendarmerie m'interpelle et décide d'immobiliser mon véhicule et de m'enmener  faire une vérification par éthylomètre à la gendarmerie. Je suis paniqué , je ne trouve pas de soufle , je fais un essai ,tétanisé je n'y arrive pas , ils décident de m'enmener faire une prise de sang à l'hopital le plus proche, ensuite retour à la gendarmerie, garde à vue , je sors de la cellule de dégrisement vers 16h puis audition , ils me retirent le permis sur le champ, me font une contravention pour le feu rouge et appel le parquet . Les 2 gendarmes se parlent entre eux en disant que normalement le labo aurait pu déja donné le taux d'alcoolémie, ils me disent que la garde à vue est terminée , je recevrais un courrier en recommandé pour ma suspension de permis . Mardi 23 , courrier reçus , j'ais une suspension de 6 mois , aucun taux d'alcool indiqué .Jeudi 25 , je suis convoqué à la gendarmerie pour signer la suspension de permis et me notifier mon taux d'alcoolémie , je signe les documents qui sont les mêmes que j'ais reçus chez moi ,je demande mon taux d'alcoolémie , ils ne savent pas. Vendredi 26 appel de la gendarmerie pour me dire qu'ils ont aucune info sur mon taux d'alcoolémie par le labo , ils me disent de pas m'inquiété et qu'ils m'apélleront vers le 15 décembre pour une convocation .Pas avant car ils m'ont dis q'il y a de l'imprévu et des stages ,  ( tout est en message vocal sur mon téléphone), une amie qui travaille à l'hopital où sont faits les analyses sanguins m'a dit que le résultat étais comuniqué dés que l'analyse était faite , sachant qu'un prélévement sanguin a une durée de 3h pour faire une analyse.  Et sachez que j'avais mes 12 points et que c'est ma première infraction ( j'ais 29 ans).
    Je sais que j'ais mes tords dans cette histoire , j'ais commis une grosse infraction  et j'en suis pas fier , j'ais honte et je n'ais plus de permis.Je suis dans le flou total.
    Vus que je connais rien au niveau des lois , je voulais savoir si c'était normal d'avoir une suspension immédiate de 6 mois sans que personne sache le taux d'alcool que j'avais ? je me dis que peut-être il sait passé quelque chose lors de mon analyse sanguine. ou tout simplement je me fais de fausses idées et que tout est normal .
    En esperant des réponses de vos parts , merci d'avance.

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  • Aléa #2 26-11-2010 22:47:04

    Bonjour,

    Quel est le motif exact mentionné sur l'arrêté de suspension ?

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  • rony27 #3 26-11-2010 23:24:28

    Sur le document de la suspension provisoire immédiate du permis de conduire , il est affiché " a fait l'objet le 21/11/10 à 5h30 à .............. ( la ville) , d'un procès-verbal pour avoir commis une infraction punie par le code de la route de la peine complémentaire de suspension du permis de conduire , article(s)  : L .234-1 . II

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  • Aléa #4 26-11-2010 23:51:33

    bonsoir,

    La particularité du L234-1 est qu'il prévoit 2 délits :

    - la conduite en état d'ivresse
    - la conduite sous l'empire d'un état alcoolique

    Le premier ne se mesure pas et s'apprécie en fonction d'éléments extérieurs, le second se mesure. Pour ces deux délits la rétention et la suspension par le préfet sont prévues. En conséquence, vous pouvez très bien avoir été constaté en "état d'ivresse" et ne pas avoir besoin du taux d'alcool dans le sang. L'analyse de sang est un plus dans la procédure

    Téléphonez à la préfecture pour leur demander pourquoi il y a suspension alors que vous ne connaissez pas le taux, vous verrez la réponse qui vous sera donnée.

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  • rony27 #5 27-11-2010 00:09:52

    bonsoir , merci pour votre réponse , je téléphonerais à la préfecture dés lundi pour avoir des réponses sur ma suspension par rapport à mon taux inconnu.
    Si je n'ais pas de taux d'alcoolémie , comment vont-ils jugés ma durée de suspension et l'amende à payer?

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  • Aléa #6 27-11-2010 07:51:59

    Bonjour,

    Si la procédure dépend uniquement du taux il est indispensable de le connaître pour que cette dernière soit régulière.

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  • rony27 #7 27-11-2010 14:06:36

    Bonjour , alors en esperant que mon analyse sanguine n'a pas pu se faire , mais bon j'y compte pas trop, même si je trouve bizar que le résultat du labo a été comuniqué à personne .Et le fait que la gendarmerie me convoque seulement vers le 15 décembre me semble étrange , en me disant " qu'il y a de l'imprévu et des stages " , ils sont 70 gendarmes , le gendarme et le gradé qui m'ont interpellés partent en stage ensemble , c'est louche ou je me fais des films ! . Merci en tout cas de votre aide .

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  • Aléa #8 27-11-2010 15:18:07

    Bonjour,

    Si le seul délit de conduite sous l'empire de l'alcool a été retenu c'est que obligatoirement il y a un taux, sinon la procédure est totalement irrégulière.  Plus clair, je ne peux l'être icon_cool

    Sans compter que le taux doit vous être communiqué ne serait-ce que pour la contre expertise que vous pourriez demander

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