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suspension de permis suite à la consommation stupéfiants

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  • manue54 #1 26-10-2008 09:22:28

    Bonjour,
    L'année dernière mon fiancé à eut un accident sous l'influence de stupéfiants. Il a eut un retrait de permis de trois mois et une amende. Au bout de 3 mois de suspension il a récupéré un permis de conduire d'une validité de 1 an. Avant la fin de la validité de son permis il a du passer une visite médicale devant la commission médicale. Jusqu'ici tout va bien, il se rend avec sa convocation à la préfecture pour passer cette fameuse visite médicale. A partir de là ça se complique. Les médecins qui l'ont vu n'avait même pas lu son dossier, ils pensaient que mon fiancé était là pour alcoolémie donc ils lui ont prescrit une prise de sang avec gamma GT et CDT. En voyant cela mon fiancé leur demande pourquoi ils ne prescrivaient pas les stupéfiants puisque c'est pour cela qu'il a eut une suspension de permis. Les médecins ont donc rajouté l'analyse des stupéfiants. Mon fiancé va faire sa prise de sang et quelques jours plus tard nous recevons les résultats. Les stupéfiants sont tous négatif, les gamma sont bons mais les CDT sont supérieur à la norme. Etant donné que tout ceci c'est passé durant les vacances d'été nous avons du attendre le mois de septembre pour savoir ce qu'il en était au niveau de la restitution de son permis de conduire. La préfecture lui a répondu au téléphone que sa visite médicale n'a pas été validée et que nous ne pouvions pas faire appel suite au délai écoulé. On ne comprend pas car les stupéfiants sont tous négatifs et c'est la raison de la suspension de permis, ils se sont basé sur l'alcoolémie. Mon fiancé à donc demandé a passé une autre visite, il a reçu la convocation hier. On ne sait pas si son permis et annulé. peut-il le récupérer suite à la seconde visite médicale? devra t-il repasser le permis de conduire? pouvons nous faire quelques chose suite au dénouement injuste de la première visite?
    Je vous remercie pour les réponses que vous m'apporterez

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  • Platon78 #2 26-10-2008 09:28:39

    Bonjour

    A partir du moment ou la visite médicale est favorable, il pourra reconduire.

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  • manue54 #3 26-10-2008 09:43:10

    Merci pour ta réponse mais comment savoir si son permis est annulé (donc visite pour repasser le permis) ou si, suite à la visite médicale prochaine son permis lui sera restitué?

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  • Aléa #4 26-10-2008 09:50:51

    Bonjour,

    Le permis n'est pas annulé au sens strict du terme, il est "suspendu" ou retenu si vous préférez, dans l'attente de la visite favorable.

    Qu'importe que ce soit pour l'alcool, à partir du moment où le préfet a connaissance d'un problème, les CDT en l'occurence, il retient le permis tant que tout n'est pas OK.

    Oui, il pourra récupérer son permis après une visite médicale validée.

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  • CamilleA #6 26-10-2008 17:58:14

    Bonjour,

    Citation de manue54
    Merci pour ta réponse mais comment savoir si son permis est annulé (donc visite pour repasser le permis) ou si, suite à la visite médicale prochaine son permis lui sera restitué?

    Parce que, normalement, à la sortie de la VM favorable, les médecins doivent lui remettre un certificat médical.
    C'est ce certificat qui permet d'aller récupérer un permis valide au guichet des permis de conduire.
    Sur ce même certificat, il doit être noté en toutes lettres qu'il autorise la conduite pendant 2 mois (en le présentant le cas échéant aux FDO avec l'ancien permis invalidé).

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  • CamilleA #7 26-10-2008 18:00:21

    Re,

    Citation de manue54
    pouvons nous faire quelques chose suite au dénouement injuste de la première visite?

    Non, le dénouement n'est pas injuste, on vient à la VM pour un problème d'alcoolémie ou de stupéfiants, mais les médecins vous voient arriver  (et doivent examiner) pour tout motif qui serait incompatible avec la conduite, sur la base d'une liste de pathologies dressée par arrêté. Si donc, ils détectent une autre pathologie que celle prévue au départ, ils doivent en tenir compte. Votre fiancé leur a tendu la perche (plus, probablement une erreur du secrétariat au moment de la convocation).
    C'est un peu pour cette raison que les médecins de la commission médicale dites "primaire" n'ont pas de "dossiers" à lire.

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