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Visite médicale mais pas de prise de sang

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  • 0ssian #1 19-05-2010 19:54:54

    Bonsoir à tous,

    Suite à une conduite en état d'ivresse avec un taux de 1.3 g/L de sang, la sous préfecture a prononcé une suspension de 3 mois de mon permis avec aucune amende et une visite médicale.

    J'ai effectué cette visite après avoir donné une analyse urinaire et divers papiers ( photos d'identité, lettre max etc ... ) mais on ne m'a pas demandé une prise de sang pour vérifié mes gamma GT etc ... La secrétaire avant de partir m'a précisé que j'aurais une nouvelle visite médicale dans un an environ, mais aussi que je passerai devant le tribunal, hors je n'ai reçu aucune convocation de celui-ci. Je dois normalement récupérer mon permis le 28 Juin.

    Ma question est la suivante " Est ce que une prise de sang est obligatoirement prononcée pour la récupération provisoire du permis de conduire, et le tribunal peut t'il réclamé une prise de sang si auparavant elle n'a pas était effectué?".

    Merci de vos réponses.

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  • Aléa #2 19-05-2010 19:58:37

    bonsoir,

    Vous êtes inquiet pour le taux de vos gammas GT  ?

    La prise de sang n'a pas de caractère obligatoire, la preuve, on ne vous l'a pas demandée icon_cool

    A priori, le tribunal ne vous demandera pas de visite médicale.

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  • 0ssian #3 20-05-2010 00:35:37

    Pas forcemment inquiet, mais disont que je trouve limite la restitution du permis à un simple test urinaire de glucose et d'albumine pour vérifier le bon fonctionnement du foie. Après j'avoue avoir été impressionné par certaines perosnnes dans la salle d'attente (en état d'ébriété avancé, mains et tête tremblantes et transpirant à grandes gouttes) à la limite de pouvoir marcher.
    Ce ne fut pour ma part qu'un accident de parcourt, auquel cas j'ai bien retenu la leçon, mais pour certains je vois que c'est une réelle maladie, à leur plus grand regret.

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  • CamilleA #4 20-05-2010 05:04:29

    Parce que, comme beaucoup, vous n'avez pas bien compris le mécanisme, le cadre de ces VM.

    Seuls les membres de la commission médicale départementale ont le pouvoir de décider des examens nécessaires dans le cadre d'une VM. Même le préfet - officiellement - ne le peut pas, alors qu'il a (seul) le pouvoir de décider du principe de cette VM. Un tribunal ne peut faire ni l'un ni l'autre. En matière médicale (médico-légale), il a seulement le pouvoir de décider d'une obligation générale de soins, sans pouvoir entrer dans le détail des soins, ce rôle étant dévolu à d'autres instances.

    Bien que la pratique ait tendance à évoluer, le contenu de la VM n'est pas, en principe, lié à l'infraction qui l'a provoquée. Les médecins de cette CM ne sont pas censés - officiellement en tout cas - savoir pourquoi vous venez : ils doivent simplement répondre à la question de savoir si vous êtes médicalement apte ou pas à reprendre ou à continuer de prendre le volant au regard des textes sur les incompatibilités. Ces VM ne concernent pas que les "accidents de parcourt", comme vous dites, et pas que ceux que vous décrivez.

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