L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

vitesse excessive eu égard aux circonstances

Répondre
  1. 1
  2. 2
  • milounch59 #1 21-02-2010 12:49:14

    Bonjour,
    Le 20-02-2010, je me suis fait arrêté par la police. Un agent me demande mes papiers. Il retourne dans la voiture pendant une dizaine de minutes et revient ensuite. Et là, il me tend mes papier et me donne en plus, je cite : "l'amende pour votre excès de vitesse et je ne vous ai pas retiré de point"!   ?????
    Là bien sûr : incompréhension, je lui demande "quelle vitesse excessive?" et me dit que je roulais un peu vite.
    Le fait étant que je suis en ville, je prend un tout petit rond point (donc à une vitesse très réduite) et à la sortie j'accélère de manière franche mais sans pour autant dépasser la vitesse autorisée. La route est dégagée, pas de piétons, pas de voitures autour de moi!
    Je dis donc à l'agent que oui j'ai accéléré en sortie de rond point mais qu'aucun excès de vitesse n'a été commis, et je lui demande donc s'il a une preuve pour me justifier d'une vitesse au delà de celle autorisée. Il me dit juste qu'il est assermenté et me donne cette amende que je ne signe pas bien sûr car totalement injustifiée. Puis il s'en va en hurlant. Ai je moyen de contester cette amende? Apparemment non, pas sur la parole d'un agent assermenté!? : Forcément.
    Est-ce qu'une faute d'orthographe sur le nom de la ville peut fonctionner?
    Sur le PV est inscrit :
    "Vitesse excessive eu égard aux circonstances
    R413-17 du Code de la Route"
    Mais si vitesse excessive il y a, pour quelles circonstances???
    Pour moi, ce PV n'est pas du tout justifié. Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

    0
  • Tiger33 #2 21-02-2010 12:52:57

    bonjour
    la faute d'orthographe sur la ville... oubliez ...
    pour la vitesse excessive c imparable .. on n vosu reproche pas avoir roule au dessus de la limitation mais d'avoir roule trop vite en fonction des circonstances...
    autant a 30km:h ou 20 cela peut etre excessif..
    Alros a present a vous de rpouver que cela n'etait pas excessif contre la parole d'un assermente..
    chance de reussite.. proches du zero infini ..
    Mais vous pouvez toujours contester c un droit....
    tiger

    0
  • milounch59 #3 21-02-2010 14:41:48

    Je rappelle que la route était dégagée et qu'aucun danger n'était à l'horizon, en plus vitesse autorisée de 30 km/h. J'ai juste accéléré sur 10 m. Je trouve que c'est quand même limite. C'est bien dommage de savoir d'avance que l'on ne peut rien faire car l'agent est une personne ASSERMENTÉE : quel joli mot, ca doit vouloir dire qu'il a droit de faire ce qu'il veut, et que si votre tête ne lui revient pas il peut vous mettre cette amende (vitesse excessive eu égard aux circonstances) pour dire de vous faire payer une somme de 90€. C'est une somme et une attitude complétement exagérée et excessive.
    Tout est bon pour faire rentrer de l'argent dans les caisses de l'état.
    Je suis vraiment écœuré par cette attitude. Pas étonnant que l'on ne les apprécie pas!
    Je vous remercie pour votre réponse et de ce fait je ne vais pas contester car je sais que ma chance d'annuler ce PV est infime et que je prendrai 135€ + 22€ de dossier si ma demande n'est pas reçue.
    Cependant est-il possible de manifester son mécontentement afin d'éviter ces excès de zèle envers les autres usagers.
    Merci beaucoup.
                                      Un automobiliste qui n'a rien d'un chauffard!!!

    0
  • GLUCK #4 21-02-2010 15:49:08

    Bonjour,
    Ben oui c'est comme ça il avait envi de ce faire un tableau de chasse comme dît tiger33 y a rien a dire et payer mais hereusement que ce n'est qu'une minorité qui le font.
    A part ecrire a sa hierarchie et plus haut des fois qu'il en abuserai il se ferait peut être ramoner?????????????????????????,

    0
  • CamilleA #5 21-02-2010 16:25:48

    Bonjour,

    Citation de milounch59
    Sur le PV est inscrit :
    "Vitesse excessive eu égard aux circonstances
    R413-17 du Code de la Route"
    Mais si vitesse excessive il y a, pour quelles circonstances???

    Ben, vous avez eu la curiosité de jeter un coup d'oeil sur le R413-17 avant de poster ? Ou l'une des (très) nombreuses files du forum qui en parlent ?
    Parce que des circonstances, ce n'est pas ça qui manque dans cet article :

    Citation

    III. - Sa vitesse doit être réduite :
       1º Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;
       2º Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;
       3º Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;
       4º Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;
       5º Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;
       6º Dans les virages ;
       7º Dans les descentes rapides ;
       8º Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;
       9º A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
       10º Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
       11º Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

    et, plus généralement :

    Citation

    en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

    Dont une grande partie d'obstacles catalogués comme imprévisible par le conducteur lamda... icon_confused

    Vu votre descriptif ("j'accélère de manière franche mais sans pour autant dépasser la vitesse autorisée") et si "zone 30" ("vitesse autorisée de 30 km/h"), PV a priori probablement justifié.
    (indépendamment du fait que je doute que vous n'ayez pas dépassé le 30 en "accélérant de manière franche")
    icon_confused icon_confused icon_confused icon_confused
    Va vous falloir revoir quelques notions du code de la route.

    0
  • milounch59 #6 21-02-2010 18:28:21

    Pour les circonstances, je rappel que la route était totalement dégagé!
    De plus une accélération franche en première vitesse sur 10 m (pas plus, à part ma parole je ne peux pas vous donner plus de détails) ne me propulse pas à une vitesse supérieur à 30km/h sachant que je n'ai pas fait hurler le moteur. Je ne suis pas un excité sur la route, loin de là, si vraiment j'avais abusé je ne serai pas sur ce forum mais je déteste les injustices. Je sais parfaitement reconnaitre mes erreurs mais là non il ne faut tout de même pas abuser!!!!

    0
  • CamilleA #7 22-02-2010 11:41:08

    Bonjour,
    Sais pas, je n'y étais pas. Mais comme vous faites partie de la cohorte de conducteurs qui viennent sur ce forum...

    Citation de milounch59
    je lui demande donc s'il a une preuve pour me justifier d'une vitesse au delà de celle autorisée.

    ... en confondant "excès de vitesse" et "vitesse excessive", sans trop savoir ce que recouvre exactement cette deuxième notion et qui donnent l'impression de croire qu'il suffit de respecter les limitations de vitesse pour que "tout baigne", j'aurais donc plutôt tendance à croire l'agent.
    Pour cette infraction, il ne suffit pas que la route soit "totalement dégagée".
    (Rappel : sortie de rond-point + zone 30). :?

    0
  • CamilleA #8 22-02-2010 11:42:57

    Re,

    Citation de milounch59
    une accélération franche en première vitesse sur 10 m (pas plus, à part ma parole je ne peux pas vous donner plus de détails) ne me propulse pas à une vitesse supérieur à 30km/h sachant que je n'ai pas fait hurler le moteur.

    Ben alors, pourquoi l'agent vous a-t-il remarqué ? Il ne prunait quand même pas tous ceux qui sortaient du rond-point ?
    icon_confused

    0
  1. 1
  2. 2
Écrivez votre message ci-dessous