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Vitesse excéssive eu égard aux circonstances

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  • pp84 #1 21-06-2010 11:47:22

    Bonjour, mon fils a pris un PV pour vitesse excéssive eu éguard aux circonstances (proximité d'une école) P et R 413.17 CR.

    Peut-on le contester, proximité d'une école ne figurant pas dans la liste énumérée par l'article 413.17 ? Merci.

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  • CamilleA #2 21-06-2010 11:54:22

    Bonjour,
    Si on veut...

    Citation

    1º Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;
       3º Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;
       8º Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;

    et encore...

    Citation

    11º Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

    Euh... réflexion faite... non. :sm11:

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  • interceptor80 #3 21-06-2010 11:54:30
    Citation de pp84
    Bonjour, mon fils a pris un PV pour vitesse excéssive eu éguard aux circonstances (proximité d'une école) P et R 413.17 CR.

    Peut-on le contester, proximité d'une école ne figurant pas dans la liste énumérée par l'article 413.17 ? Merci.

    Bonjour
    1 S'il a été verbalisé sur place et qu'il a signé le PV difficile de contester
    2 de plus il n' a pas vu les panneaux de danger implanté généralement aux abords de écoles? qui dit danger dit obligation de réduire sa vitesse

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