Bruxelles va taxer les véhicules au poids, les SUV dans le viseur
La Région bruxelloise introduira prochainement une fiscalité liée au poids, à la puissance et à l'énergie utilisée par les véhicules. Une idée quasi-similaire a aussi jailli en France à l'occasion de la discussion du projet de loi de finances 2020.
BMW X7 concept
Adrien Cortesi
La chasse au SUV devrait s'ouvrir l'an prochain. A l'heure actuelle, la Région bruxelloise taxe la circulation des véhicules en fonction de leur puissance, de leur âge et de l'énergie utilisée. Mais demain, selon la RTBF, "les modèles de voitures SUV ne seront plus les bienvenus en Région bruxelloise. Ces modèles qualifiés de 4x4 urbain devraient être plus taxés que les autres véhicules."
L'idée de sur-taxer les SUV par rapport aux autres véhicules n'est pas chose aisée à mettre en place. D'ailleurs, lorsque le "gouvernement de la région Bruxelles capitale" avait émis cette idée à l'occasion de sa déclaration de politique générale en juillet dernier, nulle mention n'était faite des 4x4 : "Le régime de la taxe de mise en circulation sera revu en intégrant une plus grande progressivité en fonction de la performance environnementale des véhicules (poids, puissance réelle et type de carburant utilisé) afin de dissuader l'achat de véhicules non adaptés aux déplacements dans un environnement urbain" explique le document.
La date de mise en place de cette nouvelle manière de taxer la circulation des véhicules à Bruxelles ne serait pas encore arrêtée à l'heure actuelle.
Taxer les engins roulants en fonction de leur masse est loin d'être une idée nouvelle. Il est d'ailleurs possible de considérer que le poids fait déjà partie intégrante de la fiscalité des autos en Europe, puisque les valeurs d'émissions de CO2 découlent directement de la masse et de la consommation de chaque véhicule.
A l'occasion de la discussion du projet de loi de finances 2020, plusieurs députés français ont tenté d'introduire un amendement fidèle à l'esprit de la décision bruxelloise : "Prendre en compte le poids du véhicule dans le calcul du bonus/malus écologique est donc essentiel pour répondre aux défis actuels et intégrer les évolutions de la demande et des comportements" indique l'exposé des motifs des députés, "un dispositif comparable est appliqué par la Norvège, qui a atteint dès 2016 l’objectif européen des 95 gCO2/km à l’échelle de la flotte de véhicules vendus".
L'amendement a toutefois été rejeté par l'exécutif, il ne devrait pas y avoir de taxation au poids des véhicules en France. En 2020.
